Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBAN
THE DU PONT MERCK PHARMACEUTICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1711933
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2001

Présentation de la marque MOBAN

Déposée le 13 décembre 1991 par THE DU PONT MERCK PHARMACEUTICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE DU PONT MERCK PHARMACEUTICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque MOBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBAN est expirée depuis le 13 décembre 2001.

THE DU PONT MERCK PHARMACEUTICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SYMMETREL , VIASYS , VALPIN , AVIVA , HYCOMINE


THE DU PONT MERCK PHARMACEUTICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°339001 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244896 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 8 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197225 - Publication au BOPI 1996-02-08

Inscription le 17 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158780 - Publication au BOPI 1993-05-17

Produits pharmaceutiques et notamment produits pharmaceutiques psychotropiques; produits vétérinaires et hygiéniques